J.O. 29 du 4 février 2004
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Arrêté du 23 janvier 2004 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
NOR : EQUG0400101A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 23 janvier 2004, Mme Bailleul (Agnès), secrétaire administrative des services déconcentrés, est nommée régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat, en remplacement de Mme Burgy (Juliette), à compter du 1er février 2004.